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Marques déposées par RAGOT Jacques
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MORVAN BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORVAN BIO
RAGOT Jacques

Numéro de dépôt :
98748212
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2008

Présentation de la marque MORVAN BIO

Déposée le 3 septembre 1998 par RAGOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MORVAN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est RAGOT Jacques, domicilié(e) 7 Rue du Panorama, 58140 LORMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGOT Jacques - France.

La marque MORVAN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORVAN BIO est expirée depuis le 3 septembre 2008.

RAGOT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ALGOYA , PRODUIT BION , RITME International , HOLONAGE


RAGOT Jacques - 7 Rue du Panorama, 58140 LORMES - France


RAGOT Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Viandes, poissons, volaille à l'exception des volailles abattues du genre " Gallus " et gibier extraits de viandes Charcuterie - fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures compotes - oeufs - laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel moutarde vinaigre - sauces et condiments Produits agricoles, horticoles, fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits Sirop et autres préparations pour boissons - eaux minérales et gazeuses. Tous ces produits précités élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.